Compte 1061 Reserve legale

Compte 1061 Reserve legale
Dans Wikipedia

• Plan comptable général (France)
  de frais (compte non indiqué dans le PCG, c'est un compte issu de la pratique)) 424. Participations des salariés aux résultats 4246. Réserve spéciale (art
• Contrôle des armes à feu en France
  munitions par les juifs, et la loi no 773 du 7 août 1942 ou encore la loi no 1061 du 3 décembre 1942 punissaient de la peine de mort la détention d’armes et
• Saint-Omer (Pas-de-Calais)
  au parc naturel régional). Le classement en réserve nationale a été obtenu en 2008 ; auparavant, la réserve bénéficiait d'un classement régional. Le site
• Trouble obsessionnel compulsif
  langue française, t. III, Paris, Le Robert, 2005 (ISBN 978-2-84902-178-1), p. 1061. G. Lanteri Laura, « Névrose obsessionnelle » (fascicule 37370 A10), Encyclopédie
• Guillaume le Conquérant
  Guillaume ; Guillaume (v. 1060-1100), roi d'Angleterre de 1087 à 1100 ; Constance (1061-1090), épouse Alain IV Fergent de Cornouailles, duc de Bretagne et comte
• Guerre à Gaza depuis 2023
  Context and International Law », Middle East Policy,‎ 7 décembre 2023 (ISSN 1061-1924 et 1475-4967, DOI 10.1111/mepo.12723, lire en ligne, consulté le 25
• Histoire de la Palestine
  de Jérusalem est fondé, il va durer deux siècles. Godefroy de Bouillon (1061-1100) est proclamé roi. En 1100, le roi Godefroy de Bouillon désireux avant
• Israël antique
  Sasson (dir.) 1995, p. 2052-2053 ; Liverani 2003, p. 373-377 DEB 2002, p. 1061-1063 ; Liverani 2003, p. 131-134 Voir aussi le dossier réuni dans Qu’est-ce
• Liste des ouvrages publiés dans la collection Le Masque
  Verteuil, Philippe Philippe Verteuil Le professeur est dans la lune 1969 1061 Exbrayat, Charles Charles Exbrayat Les Amoureux de Léningrad 1969 dernière
• Pierre-Joseph Proudhon
  obligation légale, Proudhon ayant toujours estimé que la Banque du Peuple n'avait pas besoin d'un capital propre. En fait, Proudhon compte également sur
• Motte castrale
  Conquérant à partir de 1066) tout comme en Sicile (Robert Guiscard à partir de 1061), ce sont les Normands qui introduisirent le château à motte, inconnu dans
• Monaco
  partir du IXe siècle seulement. La chapelle Saint-Martin à Carnolès remonte à 1061. En 2012, 83,2 % de la population serait chrétienne dont 77,8 % appartenant
• Lorraine
  Brunon) d’Eguisheim-Dabo, évêque de Toul, est élu pape sous le nom de Léon IX. 1061 : première mention de Nancy. 1301: traité de Bruges aboutissant à la formation
• Indonésie
  Flores, Indonesia », Nature, vol. 431, no 7012,‎ 27 octobre 2004, p. 1055–1061 (PMID 15514638, DOI 10.1038/nature02999, Bibcode 2004Natur.431.1055B, S2CID 26441
• Infirmier
  International Journal of Nursing Studies, vol. 51, no 7,‎ 1er juillet 2014, p. 1048–1061 (ISSN 0020-7489, DOI 10.1016/j.ijnurstu.2013.12.003, lire en ligne, consulté
• Quatre communes
  partie de droits civils et politiques réservés aux citoyens français et les place sous « statut civil réservé ». La particularité des Quatre Communes
• Confucianisme au Japon
  San'intei (ja). La plus ancienne de ces cérémonies privées est attestée en 1061. La liturgie du sekiten (釈奠?) est aussi plus fortement soumise aux autres
• Flottage du bois
  Wallonie et à Bruxelles : Bosly, Bosny, Bruxelles, Lannoo Uitgeverij, 2007, 1061 p. (ISBN 978-2-87386-506-1 et 2-87386-506-7, lire en ligne), p. 185. Société
• Cour pénale internationale
  permanente - vers la fin de l'impunité ? », p. 1057-1085, spéc. p. 1060-1061 in Héctor Gros Espiell - Lieber Amicorum, Bruxelles, Bruylant, 1997, 2814
• Transnistrie (État)
  légitimité d'un Etat de facto », Le Courrier des Pays de l'Est, vol. 2007/3, no 1061,‎ 1er octobre 2007, p. 69-75 (lire en ligne, consulté le 10 octobre 2022)