Compte 443 Operations particulieres avec l etat, les collectivites publiques, les organismes internationaux

Compte 443 Operations particulieres avec l etat, les collectivites publiques, les organismes internationaux
Dans Wikipedia

• Plan comptable général (France)
  Opérations particulières avec l'État, les collectivités publiques, les organismes internationaux 4431. Créances sur l'État résultant de la suppression de
• Strasbourg
  être capitale politique d’un État. Strasbourg est également la deuxième ville de France en nombre de congrès internationaux, après Paris. La présence de
• Danemark
  continentale du Jutland, ainsi que 443 autres îles dont une vingtaine seulement se situent en mer Baltique (îles danoises). Les plus grandes îles sont Seeland
• Souveraineté
  avec le Web, induit des bouleversements qui peuvent menacer les souverainetés des États. Les besoins d'interopérabilité informatique entre organismes
• Margaret Thatcher
  « La vie de Margaret Thatcher en images », 20minutes.fr. Thiériot 2007, p. 443-444. Margaret Thatcher et la BBC : régulation ou manipulation ? Daniel Ruff
• Massif central
  positif pour d’autres investisseurs, État encore bien représenté parfois en association avec des collectivités territoriales. Le monde des petites entreprises
• Pandémie de Covid-19 en France
  administrations publiques (63 milliards). En conséquence, le déficit de l’ensemble des administrations publiques s’élève à 9,2 % du PIB, contre 3,1 % en 2019. Les dépenses
• Seine-Saint-Denis
  éradiqués vers 1974. 64 opérations ANRU sont programmées dans le département, ce qui se traduit par d’importantes opérations. 74 % des logements reconstruits
• Tours
  qui a succédé à Hubert Henno depuis 2021. Le club a compté dans ses rangs de nombreux internationaux, français comme étrangers. Le Tours FC (ex FC Tours)
• Annecy
  Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique. Délibérations taux applicables dans les collectivités territoriales en 2007 - Ministère
• Lyon
  européennes. On peut ainsi noter la présence de grandes entreprises ou organismes internationaux : Le siège d'Interpol ; Le bureau pour la préparation et la réponse
• Énergie en France
  décision publique, que ce soit pour financer, cofinancer ou seulement subventionner une opération ; mais la part des incitations publiques (taxe carbone
• Énergie éolienne
  17 355 MW de puissance installée terrestre, dont : 5 735 MW en Espagne, 5 443 MW aux États-Unis, 1 267 MW au Royaume-Uni et 1 310 MW dans le reste du monde ;
• Toulon
  qui regroupe les départements du Var et des Alpes-Maritimes. Toulon possède 45 écoles élémentaires publiques, 41 écoles maternelles publiques, 10 écoles
• Périgueux
  dispose de dix écoles maternelles publiques, d'une école maternelle privée, de huit écoles élémentaires publiques, et de cinq écoles élémentaires privées
• Communauté urbaine de Dunkerque
  (lire en ligne, consulté le 13 juillet 2023). Article L. 5215-20-1 du code général des collectivités territoriales, sur Légifrance. « DSC - dotation de solidarité
• Électricité en Allemagne
  chacun. EnBW est donc une société par actions contrôlée par les collectivités publiques. En 2010, nettement plus de la moitié des bénéfices d'EnBW provenaient
• Ordonnances sous la présidence d'Emmanuel Macron
  contestation du forfait de post-stationnement prévu à l'article L. 2333-87 du code général des collectivités territoriales », sur www.legifrance.gouv.fr (consulté
• Golf et environnement
  recul de nombreux organismes aquatiques, et de nombreux insectes (pollinisateurs notamment), les pesticides préoccupent les collectivités et une part croissante
• Savoie (département)
  la Savoie disposait, en 2009, de 469 organismes de formation continue (324 en 2004), soit 5,7 % des organismes de la région Rhône-Alpes. Plus spécifiquement